consultation UE pour la régularisation du plomb

Le 10 juin 2022, nous postions un article sur l’inclusion du plomb dans la liste des substances dangereuses soumises à autorisation.

A ce jour, l’ECHA a publié une liste des soumissions qui peut être consulté à l’adresse suivante: https://echa.europa.eu/fr/recommendations-for-inclusion-in-the-authorisation-list/-/dislist/details/0b0236e186ebdaa3

Lorsque vous aurez atteint la page grâce au lien ci-dessus, vous verrez que 3 fichiers “.pdf” listent toutes les objections. Les 6 documents Word rassemblent les documents originaux de toutes les objections.

L’ECHA commentera les soumissions individuellement jusqu’en mars-avril 2023. Ensuite elle examinera la recommandation et la soumettra à la Commission Européenne.

Le secteur du patrimoine semble avoir eu un impact important.

Dès que L’ICOM-BWB connaîtra les recommandations de l’ECHA au printemps 2023, l’ICOM soulèvera à nouveau la question.