Musée & droit d’auteur : évolution récente et particularités

14/09/2023

Le droit d'auteur est omniprésent dans la gestion des musées. La matière reste pourtant encore méconnue. C’est pourquoi Musées et Société en Wallonie et Kaélis vous proposent une formation destinée à toutes les personnes - non juristes - actives au sein d'institutions muséales, qu'elles soient privées ou publiques.

Au programme :

Durant cette journée, nous partirons des principes de base de la matière pour parcourir les éléments suivants :

- les conditions de protection par le droit d'auteur ;

- les différents droits de l'auteur ;

- les œuvres dans le domaine public ;

- l'exploitation des droits d'auteur et les contrats qui y sont liés ;

- et, surtout, les différentes exceptions aux droits de l'auteur avec un accent particulier sur ce que peuvent faire ou non les institutions muséales dans le cadre de leurs missions (écoles, presse, publications, boutiques...).

L'après-midi sera consacrée à des cas pratiques que les participants pourront soumettre au formateur en amont de la formation.

La formation sera didactique et accessible à toutes et tous, sans prérequis.

Les informations pratiques :

• Lieu : Citadelle de Namur-Terra Nova (Route merveilleuse, 64 5000 NAMUR)
• Date et horaires : Le 14 septembre 2023, de 10h00 à 16h00
• Prix :

Membres MSW reconnus à la CP 329.02 : 130 € (obtenez un remboursement de 100€/participant via le Fonds 4S)

Membres MSW non reconnus au Fonds 4S : 100 €

Non-membres : 150 €

Inscriptions

! Inscriptions limitées !

Le formateur :

Alexandre Pintiaux est avocat au barreau de Bruxelles et spécialisé dans la législation applicable au marché de l'art et au secteur culturel. Il enseigne le cours de "droit appliqué au champ culturel" et le cours d’"aspects économiques et juridiques des arts de la scène" à l'Université Libre de Bruxelles. Il vient de publier « L’art, le droit et la culture en 100 questions » aux éditions Larcier.